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Société civile d'exploitation agricole

SCEA BROSSIER

  • Active

Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à La Romaine, depuis le 1 avril 2011.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCEA BROSSIER

Société civile d'exploitation agricole

SIREN
531 868 107
Création
1 avril 2011
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 01.11Z
État
Active
Établissements
2 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

2établissements ouverts2 depuis la création
15ans d'existencedepuis 2011
279 060 €de capital social
4annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
531 868 107
SIRET du siège
531 868 107 00016
TVA intracommunautaire
FR20531868107
Code APE
01.11ZCulture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricolecatégorie 6597
Création
1 avril 2011immatriculée le 22 avril 2011
Effectif
Non employeuse
Durée
99 ans

Siège

7 RUE DE FRESNE
70130 LA ROMAINE

Établissement 531 868 107 00016 ouvert depuis le 1 avril 2011

Entreprises de La Romaine · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

7 événements datés, de 2011 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2023

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. 2017

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  3. 2015

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  4. 2011

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    2. Immatriculation au registre

    3. Ouverture d'un établissement

      La Romaine

    4. Création de l'entreprise

      Société civile d'exploitation agricole

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    FABRICE BROSSIER

    Né(e) en octobre 1974

  • Associé indéfiniment responsable

    DU CLOS

    SIREN 922 473 574

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

2 ouverts sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-GrayAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur le capital

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  4. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 01/04/2011. Origine du fonds : Création. Activité : Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime, c'est à dire : les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle, les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Culture céréalière.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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