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Société civile d'exploitation agricole

SCEA FOSSARD

  • Active

Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Cesseville, depuis le 1 août 2019.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCEA FOSSARD

Société civile d'exploitation agricole

SIREN
852 816 891
Création
1 août 2019
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 01.11Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
7ans d'existencedepuis 2019
1 655 000 €de capital social
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
852 816 891
SIRET du siège
852 816 891 00018
TVA intracommunautaire
FR25852816891
Code APE
01.11ZCulture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricolecatégorie 6597
Création
1 août 2019immatriculée le 29 juillet 2019
Effectif
Non employeuse
Durée
99 ans

Siège

13 RUE DE L'EGLISE
27110 CESSEVILLE

Établissement 852 816 891 00018 ouvert depuis le 1 août 2019

Entreprises de Cesseville · fiche de la commune

Objet socialL'exploitation de tous biens agricoles

La vie de l'entreprise

5 événements datés, de 2019 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2023

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

  2. 2019

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    2. Création de l'entreprise

      Société civile d'exploitation agricole

    3. Immatriculation au registre

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    NICOLAS PHILIPPE MICHEL FOSSARD

    Né(e) en avril 1991

  • Associé indéfiniment responsable

    SC DU TREIZE

    SIREN 922 086 343

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 10 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur le capital.

    Greffe du Tribunal de Commerce d'EvreuxAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce d'EvreuxAnnonce au BODACC

  3. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 01/08/2019. Origine du fonds : Création. Activité : céréales, Légumineuses, graines Oléagineuses.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUXAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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