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Société civile d'exploitation agricole

SCEA FRANC

  • Active

Culture de la vigne à La Motte-d'Aigues, depuis le 1 septembre 1991.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCEA FRANC

Société civile d'exploitation agricole

SIREN
382 865 780
Création
1 septembre 1991
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture de la vigne 01.21Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
35ans d'existencedepuis 1991
7 600 €de capital social
0annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
382 865 780
SIRET du siège
382 865 780 00029
TVA intracommunautaire
FR79382865780
Code APE
01.21ZCulture de la vigne
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricolecatégorie 6597
Création
1 septembre 1991immatriculée le 24 août 1991
Effectif
Non employeuse
Clôture de l'exercice
31/12

Siège

45 PLACE DU TEMPLE
84240 LA MOTTE-D'AIGUES

Établissement 382 865 780 00029 ouvert depuis le 1 novembre 2004

Entreprises de La Motte-d'Aigues · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

5 événements datés, de 1991 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2004

    1. Installation du siège

      La Motte-D'Aigues

    2. Fermeture d'un établissement

      La Tour-D'Aigues

  2. 1991

    1. Ouverture d'un établissement

      La Tour-D'Aigues

    2. Création de l'entreprise

      Société civile d'exploitation agricole

    3. Immatriculation au registre

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Associé indéfiniment responsable

    DANIEL RAYMOND LEON FRANC

    Né(e) en juin 1946

  • Associé indéfiniment responsable

    MARIE-JOSE CLAIRE AUGUSTA FRANC

    Né(e) en mai 1944

  • Gérant

    ISABELLE RICHEPAIN

    Nom de naissance : REY

    Né(e) en mai 1976

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

Aucune annonce publiée au BODACC depuis 2008, hors dépôts de comptes.

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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