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Société civile d'exploitation agricole

SCEA LE CLOS

  • Active

Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Champseru, depuis le 1 septembre 1996.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCEA LE CLOS

Société civile d'exploitation agricole

SIREN
409 768 504
Création
1 septembre 1996
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 01.11Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
30ans d'existencedepuis 1996
7 622,45 €de capital social
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
409 768 504
SIRET du siège
409 768 504 00014
TVA intracommunautaire
FR80409768504
Code APE
01.11ZCulture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricolecatégorie 6597
Création
1 septembre 1996immatriculée le 15 novembre 1996
Effectif
Non employeuse
Durée
99 ans

Siège

LOINVILLE
23 RUE DE LA BOUTEILLERIE
28700 CHAMPSERU

Établissement 409 768 504 00014 ouvert depuis le 1 septembre 1996

Entreprises de Champseru · fiche de la commune

Objet socialL'EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI N[ 88-1202 DU 30 DECEMBRE 1988. LA SUPERFICIE MISE EN VALEUR NE PEUT EXCE- DER DIX S.M.I. POUR LA REALISATION ET DANS LA LIMITE DE L'OBJET CI-DESSUS DEFINI, LA SOCIETE PEUT EFFECTUER TOUTES OPERATIONS PROPRES A EN FAVORISER L'ACCOMPLISSEMENT OU LE DEVELOPPEMENT, SOUS RESERVE QU'ELLES S'Y RATTACHENT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT ET QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE. EN PARTICULIER, LA SOCIETE PEUT NOTAMMENT : PROCEDER A L'ACQUISITION DE TOUS ELEMENTS D'EXPLOITATION AGRICOLE ; PRENDRE A BAIL TOUS BIENS RURAUX ; EXPLOITER LES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LOCATAIRES OU PROPRIETAIRES ET QUI AURONT ETE MIS A SA DISPOSITION CONFORMEMENT A L'ARTICLE L411-37 DU CODE RURAL ; VENDRE DIRECTEMENT LES PRODUITS DE L'EXPLOITATION, AVANT OU APRES LEUR TRANSFORMATION, MAIS SOUS RESERVE DE RESPECTER LES USAGES AGRICOLES.

La vie de l'entreprise

3 événements datés, de 1996 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2021

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  2. 1996

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      Société civile d'exploitation agricole

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Autre

    CLOVIS ERNEST ALEXIS IMBAULT

    Né(e) en juin 2008

  • Autre

    DOMINIQUE IMBAULT

    Né(e) en mai 1965

  • Autre

    VICTORIEN PAUL FRANCOIS IMBAULT

    Né(e) en juillet 2006

  • Autre

    CLOTILDE MARIE IMBAULT

    Nom de naissance : RENARD

    Né(e) en septembre 1968

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRESAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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