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Société civile d'exploitation agricole

SCEA LES ORMES

  • Active

Culture de la vigne à Noël-Cerneux, depuis le 1 avril 2000.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCEA LES ORMES

Société civile d'exploitation agricole

SIREN
431 446 848
Création
1 avril 2000
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture de la vigne 01.21Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
26ans d'existencedepuis 2000
15 250 €de capital social
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
431 446 848
SIRET du siège
431 446 848 00027
TVA intracommunautaire
FR07431446848
Code APE
01.21ZCulture de la vigne
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricolecatégorie 6597
Création
1 avril 2000
Effectif
Non employeuse
Clôture de l'exercice
31/08
Durée
75 ans

Siège

4 BIS RUE DE L'ETANG
25500 NOEL-CERNEUX

Établissement 431 446 848 00027 ouvert depuis le 1 mars 2024

Entreprises de Noël-Cerneux · fiche de la commune

Objet socialLa société a pour objet : - L'acquisition l'exploitation et la gestion des biens agricoles et notamment l'acquisition, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis et non bâtis à usage viticole et l'acquisition, la prise à bail de toute vigne et terre à vigne, la création de tout vignoble, l'aménagement, la prise à bail et l'édification de tout bâtiment à usage de cuverie cave et magasin vinaire. - Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

La vie de l'entreprise

6 événements datés, de 2000 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2024

    1. Arrivée par transfert de siège

      Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    2. Arrivée par transfert de siège

      Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    3. Installation du siège

      Noel-Cerneux

    4. Fermeture d'un établissement

      Arcenant

  2. 2000

    1. Ouverture d'un établissement

      Arcenant

    2. Création de l'entreprise

      Société civile d'exploitation agricole

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Arrivée par transfert de siège

    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

    Début d'activité le 01/03/2024. Origine du fonds : Création. Activité : l'exploitation et la gestion de biens agricoles

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

  2. Arrivée par transfert de siège

    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

    Début d'activité le 01/03/2024. Origine du fonds : Création. Activité : l'exploitation et la gestion de biens agricoles

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

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