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Société civile d'exploitation agricole

SCEA LES ROUSTANETS

  • Active

Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Donzère, depuis le 1 octobre 2009.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCEA LES ROUSTANETS

Société civile d'exploitation agricole

SIREN
517 701 629
Création
1 octobre 2009
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 01.11Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
17ans d'existencedepuis 2009
130 880 €de capital social
5annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
517 701 629
SIRET du siège
517 701 629 00027
TVA intracommunautaire
FR69517701629
Code APE
01.11ZCulture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricolecatégorie 6597
Création
1 octobre 2009immatriculée le 27 octobre 2009
Effectif
Non employeuse
Durée
99 ans

Siège

175 CHEMIN DU PONT DOUBLE
26290 DONZERE

Établissement 517 701 629 00027 ouvert depuis le 10 octobre 2023

Entreprises de Donzère · fiche de la commune

Objet socialExercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural. La société peut effectuer toutes opérations propres à favoriser l'accomplissement ou le développement qui s'y rattachent.

La vie de l'entreprise

16 événements datés, de 2009 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. 2024

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  3. 2023

    1. Installation du siège

      LES ROUSTANETS · Donzere

    2. Fermeture d'un établissement

      Les Granges-Gontardes

  4. 2022

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  5. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. 2009

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    2. Immatriculation au registre

    3. Ouverture d'un établissement

      Les Granges-Gontardes

    4. Création de l'entreprise

      Société civile d'exploitation agricole

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

    Greffe du Tribunal de Commerce de RomansAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Nouveau siège.

    Greffe du Tribunal de Commerce de RomansAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de RomansAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANSAnnonce au BODACC

  5. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 01/10/2009. Activité : Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural. La société peut effectuer toutes opérations propres à favoriser l'accomplissement ou le développement qui s'y rattachent.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANSAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014
  • Exercice clos le 31 décembre 2013
  • Exercice clos le 31 décembre 2012
  • Exercice clos le 31 décembre 2011
  • Exercice clos le 31 décembre 2010

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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