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Société civile d'exploitation agricole

SCEV RAPHET GERARD

  • Active

Culture de la vigne à Morey-Saint-Denis, depuis le 1 novembre 2001.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCEV RAPHET GERARD

Société civile d'exploitation agricole

SIREN
439 728 494
Création
1 novembre 2001
Effectif
6 à 9 salariés
Activité
Culture de la vigne 01.21Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
25ans d'existencedepuis 2001
1 000 000 €de capital social
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
439 728 494
SIRET du siège
439 728 494 00014
TVA intracommunautaire
FR44439728494
Code APE
01.21ZCulture de la vigne
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricolecatégorie 6597
Création
1 novembre 2001immatriculée le 13 novembre 2001
Effectif
6 à 9 salariésen 2024
Clôture de l'exercice
31/07
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 7024

Siège

25 ROUTE DES GRANDS CRUS
21220 MOREY-SAINT-DENIS

Établissement 439 728 494 00014 ouvert depuis le 1 novembre 2001

Entreprises de Morey-Saint-Denis · fiche de la commune

Objet socialgestion d'un domaine viticole

La vie de l'entreprise

6 événements datés, de 2001 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2024

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. 2021

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. 2016

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  4. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2001

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      Société civile d'exploitation agricole

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

    Greffe du Tribunal de Commerce de DijonAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur le capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 juillet 2009

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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