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Autre société civile

SCI DEFOSSEZ

  • Active

Location de terrains et d’autres biens immobiliers à Honnecourt-sur-Escaut, depuis le 1 septembre 1994.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCI DEFOSSEZ

Autre société civile

SIREN
398 469 692
Création
1 septembre 1994
Effectif
1 ou 2 salariés
Activité
Location de terrains et d’autres biens immobiliers 68.20B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
32ans d'existencedepuis 1994
237 135 €de capital social
7annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
398 469 692
SIRET du siège
398 469 692 00022
TVA intracommunautaire
FR03398469692
Code APE
68.20BLocation de terrains et d’autres biens immobiliers
Secteur
Activités immobilières
Forme juridique
Autre société civilecatégorie 6599
Création
1 septembre 1994immatriculée le 10 octobre 1994
Effectif
1 ou 2 salariésen 2024
Clôture de l'exercice
31/07

Siège

1 RUE D'OSSU
59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUT

Établissement 398 469 692 00022 ouvert depuis le 1 août 2026

Entreprises de Honnecourt-sur-Escaut · fiche de la commune

Objet socialLa propriété, la gestion et l'administration, par bail ou autrement, de tous les immeubles et droits immobiliers composant son patrimoine. L'aménagement, l'entretien et la construction de tous immeubles. La prise de participations au capital ou au résultat de toutes sociétés existantes ou nouvelles et la gestion de ces participations. L'acquisition et la gestion de tout portefeuille de valeurs mobilières et autres titres de placement. Et, d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et susceptibles d'en faciliter le développement ou la réalisation, et notamment la constitution de toutes sûretés réelles et autres garanties, pourvu que celles-ci n'aient pas pour effet d'altérer son caractère civil.

La vie de l'entreprise

22 événements datés, de 1994 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    2. Achat d'un établissement

      Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale · Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    3. Achat d'un fonds

      Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) · Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    4. Installation du siège

      Honnecourt-Sur-Escaut

    5. Fermeture d'un établissement

      Honnecourt-Sur-Escaut

  2. 2025

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

  3. 2021

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  4. 2020

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  14. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  15. 1994

    1. Immatriculation au registre

    2. Ouverture d'un établissement

      Honnecourt-Sur-Escaut

    3. Création de l'entreprise

      Autre société civile

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, transfert du siège social.

    Greffe du Tribunal de Commerce de DouaiAnnonce au BODACC

  2. Achat d'un établissement

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    Origine du fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 440000.00 euros. Activité : prestations de travaux agricoles, de location de matériels et de négoce de produits agricoles

    Greffe du Tribunal de Commerce de DouaiAnnonce au BODACC

  3. Achat d'un fonds

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    Origine du fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 440000.00 euros. Activité : exercice de prestations de travaux agricoles, location de tous matériels, notamment de matériels agricoles ; négoce de tous produits agricoles ; la location de tous immeubles, et généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'un des objets spécifiés ou à tout objet similaire ou connexe ou de toute nature à favoriser le développement du patrimoine familial.

    Greffe du Tribunal de Commerce de DouaiAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de DouaiAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification survenue sur le capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAIAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification survenue sur la dénomination.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAIAnnonce au BODACC

  7. Modification

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAIAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 juillet 2020
  • Exercice clos le 31 juillet 2019
  • Exercice clos le 31 juillet 2018
  • Exercice clos le 31 juillet 2017
  • Exercice clos le 31 juillet 2016
  • Exercice clos le 31 juillet 2015
  • Exercice clos le 31 juillet 2014
  • Exercice clos le 31 juillet 2013
  • Exercice clos le 31 juillet 2012
  • Exercice clos le 31 juillet 2011

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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