SCI MODUL BAT
Société civile immobilière
- SIREN
- 379 228 489
- Création
- 1 août 1990
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Location de logements 68.20A
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
Société civile immobilière
SCI MODUL BAT
- Active
Location de logements à Moirans, depuis le 1 août 1990.
Identité
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
1établissement ouvert1 depuis la création
36ans d'existencedepuis 1990
304,90 €de capital social
0annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
- SIREN
- 379 228 489
- SIRET du siège
- 379 228 489 00017
- TVA intracommunautaire
- FR27379228489
- Code APE
- 68.20ALocation de logements
- Secteur
- Activités immobilières
- Forme juridique
- Société civile immobilièrecatégorie 6540
- Création
- 1 août 1990immatriculée le 11 septembre 1990
- Effectif
- Non employeuse
- Durée
- 50 ans
Objet socialPropriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location ou autrement d'un parcelle de terrain sis à MOIRANS, Zac de Val- morge. Edification d'un bâtiment à usage industriel.
La vie de l'entreprise
2 événements datés, de 1990 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
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1990
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Immatriculation au registre
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Création de l'entreprise
Société civile immobilière
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Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Dirigeants
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
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Gérant
MAURICE XAVIER VALSAQUE
Né(e) en septembre 1940
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.
Établissements
1 ouvert sur 1 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Annonces légales
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Aucune annonce publiée au BODACC depuis 2008, hors dépôts de comptes.
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
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