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Société civile immobilière

SCI MOSA

  • Active

Location de terrains et d’autres biens immobiliers à Pouilley-les-Vignes, depuis le 1 décembre 2012.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCI MOSA

Société civile immobilière

SIREN
789 682 150
Création
1 décembre 2012
Effectif
Non employeuse
Activité
Location de terrains et d’autres biens immobiliers 68.20B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
13ans d'existencedepuis 2012
500 €de capital social
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
789 682 150
SIRET du siège
789 682 150 00022
TVA intracommunautaire
FR39789682150
Code APE
68.20BLocation de terrains et d’autres biens immobiliers
Secteur
Activités immobilières
Forme juridique
Société civile immobilièrecatégorie 6540
Création
1 décembre 2012immatriculée le 30 novembre 2012
Effectif
Non employeuse
Durée
99 ans

Siège

4 RUE DES COMBOTTES
25115 POUILLEY-LES-VIGNES

Établissement 789 682 150 00022 ouvert depuis le 8 septembre 2022

Entreprises de Pouilley-les-Vignes · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

7 événements datés, de 2012 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2023

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. 2022

    1. Installation du siège

      Pouilley-Les-Vignes

    2. Fermeture d'un établissement

      Besancon

  3. 2012

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Ouverture d'un établissement

      Besancon

    3. Création de l'entreprise

      Société civile immobilière

    4. Immatriculation au registre

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Autre

    AKIN CAMBAZ

    Né(e) en mai 1976

  • Autre

    OZCAN KURT

    Né(e) en juin 1978

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    SONER KURT

    Né(e) en septembre 1979

  • Autre

    MUSA KURT

    Né(e) en septembre 1985

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Transfert du siège social.

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

  2. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 01/12/2012. Origine du fonds : Création. Activité : la propriété la gestion d'administration et la disposition de tous immeubles et de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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