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Entrepreneur individuel

Serge BERGIER

  • Active
  • Procédure collective publiée le 2 octobre 2025

Culture et élevage associés à Byans-sur-Doubs, depuis le 1 mai 2004.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Serge BERGIER

Entrepreneur individuel

SIREN
453 680 431
Création
1 mai 2004
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture et élevage associés 01.50Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
22ans d'existencedepuis 2004
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
453 680 431
SIRET du siège
453 680 431 00013
TVA intracommunautaire
FR64453680431
Code APE
01.50ZCulture et élevage associés
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
1 mai 2004
Effectif
Non employeuse

Siège

21 GRANDE RUE
25320 BYANS-SUR-DOUBS

Établissement 453 680 431 00013 ouvert depuis le 1 mai 2004

Entreprises de Byans-sur-Doubs · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

2 événements datés, de 2004 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Besançon

  2. 2004

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 17/03/2025. RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Date de cessation des paiements : 22 Mars 2022 - DEPOT DE L’ETAT DU PASSIF (art L 641-13 du code de commerce) au Tribunal judiciaire de BESANCON où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication devant le Juge Commissaire - N° RG : 22/00002

    Greffe du Tribunal Judiciaire de BesançonAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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