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Entrepreneur individuel

Serge MAZUELLE

  • Active
  • Procédure collective publiée le 13 octobre 2010

Charcuterie à Billy, depuis le 30 octobre 1989.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Serge MAZUELLE

Entrepreneur individuel

SIREN
352 711 725
Création
30 octobre 1989
Effectif
Non employeuse
Activité
Charcuterie 10.13B
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert2 depuis la création
37ans d'existencedepuis 1989
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
352 711 725
SIRET du siège
352 711 725 00015
TVA intracommunautaire
FR17352711725
Code APE
10.13BCharcuterie
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
30 octobre 1989
Effectif
Non employeuse

Siège

RUE DU CHATEAU
03260 BILLY

Établissement 352 711 725 00015 fermé depuis le 30 octobre 1989

Entreprises de Billy · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

7 événements datés, de 1989 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2010

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    2. Jugement

      Dépôt du projet de répartition · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  2. 2009

    1. Liquidation judiciaire

      Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  3. 2008

    1. Fermeture du siège

      Billy

  4. 2001

    1. Fermeture d'un établissement

      Cusset

  5. 1993

    1. Ouverture d'un établissement

      Cusset

  6. 1989

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

0 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du mb/pt/28 s. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Dépôt du projet de répartition

    Jugement du 20/in/10 j. Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC

  3. Liquidation judiciaire

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

    Jugement du re/em/8 dé. Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Juillet 2008 désignant liquidateur Maître Raynaud 2, rue de la Presle - 03105 Montluçon Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Charcuterie » à Billy.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Billy.