Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright à Paris 1er arrondissement, depuis le 1 janvier 1978.
Objet socialPRISE EN CONCESSION, EXCLUSIVE OU NON, D'OBTENTIONS ET COOBTENTIONS VEGETALES QUE SES SOCIETAIRES LUI CONFIENT, DE TOUS AUTRES DROITS INCORPORELS, BREVETS, CERTIFICATS D'UTILITE, SAVOIR FAIRE,PROCEDES, APPLICATIONS OU COMBINAISONS DE MOYENS ETC... INTERESSANT L'AGRICULTURE ET PLUS PARTICULIEREMENT L'OBTENTION DE VEGETAUX ET ANIMAUX UTILES A L'HOMME.
LA GESTION DES VARIETES VEGETALES OU DE TOUT AUTRE DROITS INCORPORELS TEL QUE DECRITS CI-DESSUS POURRA EGALEMENT ETRE CONFEREE.
La vie de l'entreprise
35 événements datés, de 1978 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Dirigeants
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
Même activité, même commune
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