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SAS, société par actions simplifiée

SIGNS

  • Active

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright à Apt, depuis le 10 avril 2018.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SIGNS

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
839 264 280
Création
10 avril 2018
Effectif
10 à 19 salariés
Activité
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright 77.40Z
État
Active
Établissements
2 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

2établissements ouverts2 depuis la création
8ans d'existencedepuis 2018
31 000 €de capital social
5annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
839 264 280
SIRET du siège
839 264 280 00018
TVA intracommunautaire
FR33839264280
Code APE
77.40ZLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright
Secteur
Activités de services administratifs et de soutien
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
10 avril 2018immatriculée le 30 avril 2018
Effectif
10 à 19 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 1555

Siège

QUARTIER SALIGNAN
84400 APT

Établissement 839 264 280 00018 ouvert depuis le 10 avril 2018

Entreprises de Apt · fiche de la commune

Objet socialLa valorisation et l exploitation de brevets ou procédés Lies aux comportement des animaux de l homme des végétaux des champignons et des bactéries

La vie de l'entreprise

16 événements datés, de 2018 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    3. Modification

      Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Ouverture d'un établissement

      Apt

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    3. Immatriculation au registre

    4. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 9 octobre 2026.

Établissements

2 ouverts sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'activité, la date de début d'activité.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'AvignonAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'AvignonAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur le capital.

    Greffe du Tribunal de Commerce d'AvignonAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce d'AvignonAnnonce au BODACC

  5. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 10/04/2018. Origine du fonds : Création. Activité : La valorisation et l exploitation de brevets ou procédés Lies aux comportement des animaux de l homme des végétaux des champignons et des bactéries

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2025
  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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