Aller au contenu

SA à conseil d'administration (s.a.i.)

SPPS

  • Active
  • Procédure collective publiée le 16 octobre 2018

Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation à Frasne, depuis le 11 avril 1988.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SPPS

SA à conseil d'administration (s.a.i.)

SIREN
344 470 786
Création
11 avril 1988
Effectif
Non employeuse
Activité
Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation 16.10A
État
Active
Établissements
5 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

5établissements ouverts10 depuis la création
38ans d'existencedepuis 1988
997 920 €de capital social
7annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
344 470 786
SIRET du siège
344 470 786 00056
TVA intracommunautaire
FR75344470786
Code APE
16.10ASciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)catégorie 5599
Création
11 avril 1988immatriculée le 4 novembre 1991
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans

Siège

7 GRANDE RUE
25560 FRASNE

Établissement 344 470 786 00056 ouvert depuis le 28 juin 1991

Entreprises de Frasne · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

25 événements datés, de 1900 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2018

    1. Radiation

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. Fermeture d'un établissement

      Craponne-Sur-Arzon

  2. 2015

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. 2013

    1. Conversion en liquidation

      Jugement de conversion en liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. 2011

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2008

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Fermeture d'un établissement

      Dunieres

  8. 2007

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 1999

    1. Fermeture d'un établissement

      Doussard

  10. 1995

    1. Ouverture d'un établissement

      Villers-Cotterets

    2. Ouverture d'un établissement

      Dunieres

    3. Ouverture d'un établissement

      Doussard

  11. 1994

    1. Fermeture d'un établissement

      Venissieux

    2. Ouverture d'un établissement

      Venissieux

  12. 1991

    1. Immatriculation au registre

    2. 4 établissements ouverts en 1991

      Frasne, Arbois, Craponne-Sur-Arzon, Lyon

  13. 1989

    1. Ouverture d'un établissement

      Argenteuil

  14. 1988

    1. Création de l'entreprise

      SA à conseil d'administration (s.a.i.)

  15. 1900

    1. Ouverture d'un établissement

      Venissieux

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Commissaire aux comptes suppléant

    FRANCOIS BENSA

    Né(e) en juillet 1949

  • Président du conseil d’administration

    CHRISTIAN DE MENTHON

    Né(e) en décembre 1939

  • Commissaire aux comptes suppléant

    ALAIN EUVRARD

  • Administrateur

    JACQUES HENRY

    Né(e) en mars 1924

  • Commissaire aux comptes titulaire

    HUGUES MARSAULT

  • Commissaire aux comptes titulaire

    GERARD MOITRIER

    Né(e) en mars 1947

  • Administrateur

    MICHEL SPORTICHE

    Né(e) en octobre 1947

  • Administrateur

    PHILIPPE TURIN

    Né(e) en décembre 1949

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.

Établissements

5 ouverts sur 10 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Radiation

    O

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  2. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du 10/10/2018. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 01/n /9 ju. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  4. Conversion en liquidation

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire

    Jugement du re/to/28 o. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  6. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du e /ob/7 oc. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur SCP LAUREAU-JEANNEROT représentée par Maître Philippe JEANNEROT 28, rue de la République - 25000 Besançon avec les pouvoirs : d'assurer seul, entièrement, l'administration de l'entreprise, mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  7. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2010
  • Exercice clos le 31 décembre 2009
  • Exercice clos le 31 décembre 2008
  • Exercice clos le 31 décembre 2007

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation » à Frasne.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Frasne.