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Entrepreneur individuel

Stephane GENEVE

  • Active
  • Procédure collective publiée le 1 juillet 2014

Élevage de chevaux et d’autres équidés à Courmont, depuis le 1 octobre 2007.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Stephane GENEVE

Entrepreneur individuel

SIREN
499 919 793
Création
1 octobre 2007
Effectif
Non employeuse
Activité
Élevage de chevaux et d’autres équidés 01.43Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert3 depuis la création
19ans d'existencedepuis 2007
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
499 919 793
SIRET du siège
499 919 793 00038
TVA intracommunautaire
FR02499919793
Code APE
01.43ZÉlevage de chevaux et d’autres équidés
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
1 octobre 2007
Effectif
Non employeuse

Siège

2 RUE DE LA FONTAINE TASSIN
70400 COURMONT

Établissement 499 919 793 00038 ouvert depuis le 1 mars 2025

Entreprises de Courmont · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

9 événements datés, de 2007 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Installation du siège

      Courmont

  2. 2024

    1. Fermeture d'un établissement

      Bergheim

    2. Fermeture d'un établissement

      Liepvre

  3. 2018

    1. Ouverture d'un établissement

      Bergheim

  4. 2014

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR

  5. 2011

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR

    2. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR

  6. 2007

    1. Ouverture d'un établissement

      Liepvre

    2. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du re/to/22 o. Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG 10/00504 4J 13/01043 ; date de cessation des paiements : 26 octobre 2010

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMARAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 11/ 2/3 ma. Jugement de liquidation judiciaire simplifiée après période d'observation, RG n° 10/00504, n° RJ 10/256, date de cessation des paiements : 26 octobre 2010, mandataire judiciaire : SELAS KOCH & ASSOCIES prise en la personne de Maître KOCH (David), 11, avenue de Fribourg à 68000 Colmar

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMARAnnonce au BODACC

  3. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du br/ce/27 d. Jugement d'ouverture en redressement judiciaire ; RG n° 10/00504 RJ 10/256 ; date de cessation des paiements : 26/10/2010 ; administrateur judiciaire (éventuellement) : Maître MULHAUPT ; mission : assistance ; mandataire judiciaire : SELARL KOCH, prise en la personne de Maître KOCH (David), 11, avenue de Fribourg à 68000 Colmar ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMARAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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