Aller au contenu

Entrepreneur individuel

Stephane MERCIER

  • Active
  • Procédure collective publiée le 18 juillet 2014

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à Annecy, depuis le 2 janvier 2007.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Stephane MERCIER

Entrepreneur individuel

SIREN
493 227 458
Création
2 janvier 2007
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules 01.13Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
19ans d'existencedepuis 2007
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
493 227 458
SIRET du siège
493 227 458 00012
TVA intracommunautaire
FR57493227458
Code APE
01.13ZCulture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
2 janvier 2007
Effectif
Non employeuse
Conventions collectives
IDCC 7024

Siège

73 ROUTE DU PARROI
74000 ANNECY

Établissement 493 227 458 00012 ouvert depuis le 2 janvier 2007

Entreprises de Annecy · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

7 événements datés, de 2007 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2014

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    2. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    3. Conversion en liquidation

      Jugement de conversion en liquidation judiciaire · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. 2013

    1. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  4. 2009

    1. Achat d'un fonds

      Autre achat, apport, attribution · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. 2007

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 01/i /26 m. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECYAnnonce au BODACC

  2. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du br/ve/12 n. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECYAnnonce au BODACC

  3. Conversion en liquidation

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire

    Jugement du r /vi/8 ja. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Etude Bouvet et Guyonnet parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECYAnnonce au BODACC

  4. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du br/ve/20 n. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECYAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification de l'activité.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECYAnnonce au BODACC

  6. Achat d'un fonds

    Autre achat, apport, attribution

    Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 2000 EUR. Activité : Partie d'activité concernée : électricité générale

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECYAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules » à Annecy.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Annecy.