Aller au contenu

Entrepreneur individuel

Stephane SOULAS

  • Active
  • Procédure collective publiée le 25 mars 2026

Élevage de chevaux et d’autres équidés à Carla-Bayle, depuis le 20 décembre 1994.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Stephane SOULAS

Entrepreneur individuel

SIREN
399 464 098
Création
20 décembre 1994
Effectif
Non employeuse
Activité
Élevage de chevaux et d’autres équidés 01.43Z
État
Active
Établissements
2 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

2établissements ouverts6 depuis la création
31ans d'existencedepuis 1994
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
399 464 098
SIRET du siège
399 464 098 00058
TVA intracommunautaire
FR83399464098
Code APE
01.43ZÉlevage de chevaux et d’autres équidés
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
20 décembre 1994
Effectif
Non employeuse

Siège

17 LIEU DIT LE LAC DU CARLA BAYLE
09130 CARLA-BAYLE

Établissement 399 464 098 00058 ouvert depuis le 1 janvier 2010

Entreprises de Carla-Bayle · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

17 événements datés, de 1994 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

  2. 2024

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

    2. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

    3. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

  3. 2014

    1. Arrivée par transfert de siège

      Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    2. Ouverture d'un établissement

      Cannes

    3. Fermeture d'un établissement

      Gabre

  4. 2013

    1. Création

      Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    2. Ouverture d'un établissement

      Gabre

  5. 2010

    1. Installation du siège

      RANCH DES TROIS SEIGNEURS · Carla-Bayle

    2. Fermeture d'un établissement

      RANCH DES TROIS SEIGNEURS · Rabat-Les-Trois-Seigneurs

  6. 2007

    1. Ouverture d'un établissement

      RANCH DES TROIS SEIGNEURS · Rabat-Les-Trois-Seigneurs

  7. 2003

    1. Fermeture d'un établissement

      Vallauris

  8. 2002

    1. Ouverture d'un établissement

      Vallauris

  9. 1998

    1. Fermeture d'un établissement

      Mougins

  10. 1996

    1. Ouverture d'un établissement

      Mougins

  11. 1994

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

2 ouverts sur 6 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 23/03/2026. Clôture pour insuffisance d'actif - Le tribunal Judiciaire de GRASSE ordonne le 23.03.2026 la clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif à l’égard de M. Stéphane SOULAS, inscrit au RCS de GRASSE sous le n° 399 464 098 sis 17 Bd Montfleury 06400 CANNES Liquidateur Judiciaire : SELARL MJ LEFORT sis 2000 Route des Lucioles Aristote B Les Algorithmes 06410 BIOT SOPHIA ANTIPOLIS - N° RG : 24/00091

    Greffe du Tribunal Judiciaire de GrasseAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 01/08/2024. Jugement ordonnant le renouvellement de la période d’observation pour six mois. Mandataire judiciaire : : SELARL MJ LEFORT - 2000 route des Lucioles - Les Algorithmes, Aristote B - 06410 Biot Sophia-Antipolis. N° RG : 24/00015

    Greffe du Tribunal Judiciaire de GrasseAnnonce au BODACC

  3. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 22/04/2024. Jugement ordonnant le renouvellement de la période d’observation. Mandataire judiciaire : SELARL MJ LEFORT - 2000 route des Lucioles - Les Algorithmes, Aristote B - 06410 Biot Sophia-Antipolis. N° RG : 24/00015

    Greffe du Tribunal Judiciaire de GrasseAnnonce au BODACC

  4. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 19/02/2024. Jugement ordonnant l’ouverture de la procédure de redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 16 décembre 2022. Mandataire judiciaire : SELARL MJ LEFORT, 2000, route des Lucioles, les Algorithmes, Aristote B, 06410 Biot Sophia-Antipolis. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire. N° RG : 24/00015

    Greffe du Tribunal Judiciaire de GrasseAnnonce au BODACC

  5. Arrivée par transfert de siège

    Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNESAnnonce au BODACC

  6. Création

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 08/11/2013. Activité : Entretien et aménagement d'espaces verts

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIXAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Élevage de chevaux et d’autres équidés » à Carla-Bayle.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Carla-Bayle.