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Association déclarée

ALTERNATIVE CHANTIERS FRANCHE COMTE

  • Active
  • Procédure collective publiée le 12 septembre 2012
  • Économie sociale et solidaire

Formation continue d’adultes à Besançon, depuis le 1 janvier 1986.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ALTERNATIVE CHANTIERS FRANCHE COMTE

Association déclarée

SIREN
334 956 927
Création
1 janvier 1986
Effectif
Non employeuse
Activité
Formation continue d’adultes 85.59A
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert9 depuis la création
40ans d'existencedepuis 1986
4annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
334 956 927
SIRET du siège
334 956 927 00050
TVA intracommunautaire
FR69334956927
Code APE
85.59AFormation continue d’adultes
Secteur
Enseignement
Forme juridique
Association déclaréecatégorie 9220
Création
1 janvier 1986
Effectif
Non employeuse
Association (RNA)
W251000799

Siège

17 BIS RUE DE LA ROTONDE
25000 BESANCON

Établissement 334 956 927 00050 fermé depuis le 18 janvier 1992

Entreprises de Besançon · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

17 événements datés, de 1986 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2012

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON

  2. 2011

    1. Jugement

      Autre jugement prononçant · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON

    2. 4 établissements fermés en 2011

      Besancon, Pontarlier, Vieux-Charmont, Montbeliard

  3. 2010

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON

  4. 2008

    1. Liquidation judiciaire

      Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON

  5. 2007

    1. Fermeture d'un établissement

      Montbeliard

    2. Fermeture d'un établissement

      Montbeliard

  6. 2003

    1. Ouverture d'un établissement

      Pontarlier

    2. Fermeture d'un établissement

      Pontarlier

  7. 2002

    1. Ouverture d'un établissement

      Montbeliard

    2. Fermeture d'un établissement

      Montbeliard

  8. 1999

    1. 4 établissements ouverts en 1999

      Vieux-Charmont, Pontarlier, Montbeliard

  9. 1992

    1. Fermeture d'un établissement

      Besancon

    2. Installation du siège

      Besancon

  10. 1988

    1. Ouverture d'un établissement

      Besancon

  11. 1986

    1. Ouverture d'un établissement

      Montbeliard

    2. Création de l'entreprise

      Association déclarée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Pas encore de données du Registre national des entreprises pour cette unité.

Source : Registre national des entreprises (INPI).

Établissements

0 ouvert sur 9 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du mb/pt/13 s. Avis de dépôt de l'état des créances (état du passif privilégié) ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Besançon, où les réclamation seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la date de la présente publication devant le juge-commissaire

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Autre jugement prononçant

    Jugement du 01/i /10 m. Jugement prononçant la liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 15/04/2011 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation : GUIGON (Pascal), 5, rue Krug, 25000 Besançon

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du er/nv/11 j. Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Besançon où les réclamations seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la date de la présente publication devant le juge commissaire

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  4. Liquidation judiciaire

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

    Jugement du 20/il/4 av. jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 28 mars 2008 ; administrateur judiciaire : Maître JEANNEROT, 3, place du 08 Septembre, 25000 Besançon ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître (Pascal) GUIGON, 5, rue Krug, 25000 Besançon

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

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