Aller au contenu

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

ARTHEMA

  • Active
  • Procédure collective publiée le 12 juin 2012

Activités d’architecture à Toulouse, depuis le 1 août 2006.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ARTHEMA

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
491 270 872
Création
1 août 2006
Effectif
Non employeuse
Activité
Activités d’architecture 71.11Z
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert3 depuis la création
20ans d'existencedepuis 2006
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
491 270 872
SIRET du siège
491 270 872 00030
TVA intracommunautaire
FR60491270872
Code APE
71.11ZActivités d’architecture
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
1 août 2006immatriculée le 1 août 2006
Effectif
Non employeuse

Siège

BT.7 BUREAU 22
55 AVENUE LOUIS BREGUET
31400 TOULOUSE

Établissement 491 270 872 00030 fermé depuis le 4 avril 2009

Entreprises de Toulouse · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

13 événements datés, de 2006 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2012

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. 2011

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    2. Liquidation judiciaire

      Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. 2010

    1. Liquidation judiciaire

      Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    2. Fermeture du siège

      Toulouse

  4. 2009

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    2. Installation du siège

      Toulouse

    3. Fermeture d'un établissement

      Rouffiac-Tolosan

  5. 2008

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  6. 2007

    1. Ouverture d'un établissement

      Rouffiac-Tolosan

    2. Fermeture d'un établissement

      Toulouse

  7. 2006

    1. Ouverture d'un établissement

      Toulouse

    2. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Le registre ne mentionne aucun dirigeant en fonction.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 7 octobre 2026.

Établissements

0 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du br/ve/22 n. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC

  2. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 20/in/28 j. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC

  3. Liquidation judiciaire

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

    Jugement du 20/in/24 j. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC

  4. Liquidation judiciaire

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

    Jugement du le/ui/1er . Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2099 désignant liquidateur Me Rey 14 rue Alexandre Fourtanier BP 7004 31068 TOULOUSE Cedex 7. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Nouveau siège. Modification de l'administration.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Transfert du siège social et de l'établissement principal du 47 bis, rue du Chant du Merle, 31400 Toulouse à compter du 01.09.2007, et nouvelle activité

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Activités d’architecture » à Toulouse.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Toulouse.