Bernard SANZ
Entrepreneur individuel
- SIREN
- 324 843 028
- Création
- 1 avril 1982
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Activités d’architecture 71.11Z
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
Entrepreneur individuel
Activités d’architecture à Barbentane, depuis le 1 avril 1982.
Bernard SANZ
Entrepreneur individuel
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
7 COURS JEAN-BAPTISTE REY
13570 BARBENTANE
Établissement 324 843 028 00055 ouvert depuis le 1 avril 2022
12 événements datés, de 1982 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon
Dépôt de l'état des créances · Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon
Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon
Barbentane
Barbentane
Jugement modifiant le plan de redressement · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON
Jugement modifiant le plan de redressement · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARASCON
Autre jugement et ordonnance · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARASCON-SUR-RHONE
Barbentane
Création de l'entreprise
Entrepreneur individuel
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
1 ouvert sur 2 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement du 11/07/2024. Jugement arrêtant le plan de sauvegarde judiciaire. Commissaire à l’exécution du plan : Me Pierre JULIEN - ZAC de Roubian - 10 rue des Laboureurs - BP 26 -13151 Tarascon. N° RG : 23/00937
Greffe du Tribunal Judiciaire de TarasconAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 08/03/2024. Dépôt de l'état des créances au tribunal judiciaire de Tarascon, où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication - N° RG : 23/00937
Greffe du Tribunal Judiciaire de TarasconAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement du 06/07/2023. Jugement d’ouverture d’une sauvegarde judiciaire. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. Mandataire judiciaire : Me Pierre JULIEN - Zac de Roubian - 10 rue des Laboureurs - BP 26 - 13151 Tarascon. N° RG : 23/00937
Greffe du Tribunal Judiciaire de TarasconAnnonce au BODACC
Autre jugement et ordonnance
Jugement du 10/02/2022. Jugement d’achèvement du plan de redressement judiciaire. Date de fin du plan : 1er janvier 2022. Commissaire à l’exécution du plan : Maître Pierre JULIEN, ZAC de Roubian, 10 rue des Laboureurs, BP 26, 13151 Tarascon. N° RG : 20/01246
Greffe du Tribunal Judiciaire de TarasconAnnonce au BODACC
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement du 12/11/2020. Jugement modifiant le plan de redressement. Date de fin de plan : 1er janvier 2023. Commissaire à l’exécution du plan : Maître Pierre JULIEN, ZAC de Roubian, 10, rue des Laboureurs, B.P. 26, 13151 Tarascon. N° RG : 20/01246
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCONAnnonce au BODACC
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement du 11/10/2018. Jugement modifiant le plan de redressement. Commissaire à l’exécution du plan : Me Pierre JULIEN, ZAC de Roubian, 10, rue des Laboureurs, BP 26, 13151 Tarascon. N° RG : 18/01136
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARASCONAnnonce au BODACC
Autre jugement et ordonnance
Jugement du 01/i /27 m. Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire pour une durée de 10 ans, commissaire à l'exécution du plan : Maître Julien Pierre, 9 Boulevard Victor Hugo, Boîte Postale 26, 13151 Tarascon Cedex
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARASCON-SUR-RHÔNEAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du re/to/28 o. Jugement d'ouverture d'un redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 28/10/2008 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du représentant des créanciers : Maître JULIEN (Pierre), 9, boulevard Victor-Hugo, 13151 Tarascon Cedex
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARASCON-SUR-RHONEAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
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