BSH LICENCE
SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 504 356 171
- Création
- 16 mai 2008
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Fabrication de vêtements de dessus 14.13Z
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
SAS, société par actions simplifiée
Fabrication de vêtements de dessus à Balma, depuis le 16 mai 2008.
BSH LICENCE
SAS, société par actions simplifiée
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
13 événements datés, de 2008 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Clôture pour insuffisance d'actif
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation au registre
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Création de l'entreprise
SAS, société par actions simplifiée
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Le registre ne mentionne aucun dirigeant en fonction.
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.
1 ouvert sur 1 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement du er/nv/22 j. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Jugement du re/em/6 no. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement du br/ve/29 n. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Rey 14 rue Alexandre Fourtanier BP 7004 31068 Toulouse cedex 7, et mettant fin à la mission de l'administrateur SCP Caviglioli-Baron-Fourquie Prise en la Personne de Me Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification de l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde
Jugement du re/em/8 no. Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire et désignant administrateur SCP Caviglioli-Baron-Fourquie Prise en la Personne de Me Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification de l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du et/il/17 j. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement du re/em/2 dé. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SCP Caviglioli-Baron-Fourquie Prise en la Personne de Me Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Rey 14 rue Alexandre Fourtanier BP 7004 31068 Toulouse cedex 7. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification de l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Début d'activité le 16/05/2008. Activité : Création fabrication achat et vente en gros demi-gros et détail, distribution de tissus, de vêtements, articles mariquinerie, articles se rapportant à l'habillement, au prêt à porter hommes et femmes, conception, commercialisation, dépôt brevet, licence ayant un lien.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
D'autres établissements ouverts de l'activité « Fabrication de vêtements de dessus » à Balma.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Balma.