Fabrice MICHELET
Entrepreneur individuel
- SIREN
- 822 001 640
- Création
- 1 septembre 2016
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Aquaculture en eau douce 03.22Z
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
Entrepreneur individuel
Aquaculture en eau douce à Guillon-les-Bains, depuis le 1 septembre 2016.
Fabrice MICHELET
Entrepreneur individuel
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
4 RUE DU FONTENY
25110 GUILLON-LES-BAINS
Établissement 822 001 640 00017 ouvert depuis le 1 septembre 2016
3 événements datés, de 2016 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · Greffe du Tribunal Judiciaire de Besançon
Autre jugement prononçant · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BESANÇON
Création de l'entreprise
Entrepreneur individuel
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
1 ouvert sur 1 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement du 21/10/2022. Jugement arrêtant un plan de sauvegarde : 100% sur 15 ans, la première échéance intervenant un an après l’homologation, selon échéancier : 7% de la 1ère à la 14ème année et 2% à la 15ème année, paiement dès adoption du plan des créances inférieures à 500 euros. Commissaire à l’exécution du plan : Me GUIGON Pascal - 3 avenue du Commandant Marceau - 25000 Besançon. N° RG : 21/4
Greffe du Tribunal Judiciaire de BesançonAnnonce au BODACC
Autre jugement prononçant
Jugement du 20/04/2021. jugement de sauvegarde. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître Pascal GUIGON, 8, rue Louis Garnier, 25000 Besançon. Le portail électronique mis en place par le Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires en application des articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce est la suivante : https://www.creditors-services.com . N° RG : 21/00004
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
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Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Guillon-les-Bains.