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Entrepreneur individuel

Hubert CHOUAN

  • Active
  • Procédure collective publiée le 21 mars 2017

Enseignement de la conduite à Rouen, depuis le 3 novembre 1986.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Hubert CHOUAN

Entrepreneur individuel

SIREN
339 367 542
Création
3 novembre 1986
Effectif
Non employeuse
Activité
Enseignement de la conduite 85.53Z
État
Active
Établissements
3 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

3établissements ouverts8 depuis la création
40ans d'existencedepuis 1986
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
339 367 542
SIRET du siège
339 367 542 00109
TVA intracommunautaire
FR47339367542
Code APE
85.53ZEnseignement de la conduite
Secteur
Enseignement
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
3 novembre 1986
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise

Siège

164 RUE ALBERT DUPUIS
76000 ROUEN

Établissement 339 367 542 00109 ouvert depuis le 17 octobre 2008

Entreprises de Rouen · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

20 événements datés, de 1986 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2017

    1. Jugement

      Autre jugement prononçant · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN

    2. Jugement

      Autre jugement prononçant · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN

  2. 2016

    1. Plan de redressement

      Jugement modifiant le plan de redressement · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN

    2. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

  3. 2015

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN

    2. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE

  4. 2013

    1. Ouverture d'un établissement

      ECOLE DE CONDUITE SAINT CLEMENT · Rouen

    2. Fermeture d'un établissement

      ECOLE DE CONDUITE SAINT CLEMENT · Rouen

    3. Fermeture d'un établissement

      Saint-Etienne-Du-Rouvray

  5. 2012

    1. Fermeture d'un établissement

      Oissel

  6. 2010

    1. Ouverture d'un établissement

      Oissel

    2. Fermeture d'un établissement

      Oissel

  7. 2008

    1. Installation du siège

      CLEMCONDUITE · Rouen

    2. Ouverture d'un établissement

      Rouen

  8. 2007

    1. Ouverture d'un établissement

      Oissel

    2. Ouverture d'un établissement

      Saint-Etienne-Du-Rouvray

  9. 2006

    1. Ouverture d'un établissement

      Rouen

  10. 2003

    1. Fermeture d'un établissement

      Vieux-Manoir

    2. Ouverture d'un établissement

      Vieux-Manoir

  11. 1986

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

3 ouverts sur 8 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Jugement

    Autre jugement prononçant

    Jugement du 19/01/2017. Jugement en rectification d'erreur matérielle du jugement prononçant la résolution du plan et la liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 7 août 2014 : mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : BEREL, 31, rue Henry, BP 457, 76504 Elbeuf ; RG n° 16/00044

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Autre jugement prononçant

    Jugement du 19/01/2017. Jugement prononçant la résolution du plan et la liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 7 août 2014 ; mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : BEREL, 31, rue Henry, BP 457, 76504 Elbeuf ; RG n° 16/00044

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  3. Plan de redressement

    Jugement modifiant le plan de redressement

    Jugement du er/nv/21 j. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan : dix ans ; commissaire à l'exécution du plan : BEREL, 31, rue Henry, BP 457, 76504 Elbeuf

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  4. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du r /vi/4 ja. Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Rouen où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLEAnnonce au BODACC

  5. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 20/in/29 j. Jugement prononçant le renouvellement de la période d'observation

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  6. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du br/ce/29 d. Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 7 août 2014 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : BEREL, 31, rue Henry, BP 457, 76504 Elbeuf

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVREAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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