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Entrepreneur individuel

Jacques BRANCIARD

  • Active
  • Procédure collective publiée le 17 juillet 2026

Édition de livres à Gleizé, depuis le 8 février 2010.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Jacques BRANCIARD

Entrepreneur individuel

SIREN
520 154 196
Création
8 février 2010
Effectif
Non employeuse
Activité
Édition de livres 58.11Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
16ans d'existencedepuis 2010
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
520 154 196
SIRET du siège
520 154 196 00023
TVA intracommunautaire
FR29520154196
Code APE
58.11ZÉdition de livres
Secteur
Information et communication
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
8 février 2010
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise

Siège

38 RUE DES CATALPAS
69400 GLEIZE

Établissement 520 154 196 00023 ouvert depuis le 1 août 2011

Entreprises de Gleizé · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

10 événements datés, de 2010 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    2. Conversion en liquidation

      Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. 2025

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  3. 2024

    1. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  4. 2011

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    2. Installation du siège

      EDITIONS DU POUTAN · Gleize

    3. Fermeture d'un établissement

      ATELIERS DU POUTAN · Villefranche-Sur-Saone

  5. 2010

    1. Création

      Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    2. Ouverture d'un établissement

      ATELIERS DU POUTAN · Villefranche-Sur-Saone

    3. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du 09/07/2026. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-TarareAnnonce au BODACC

  2. Conversion en liquidation

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire

    Jugement du 15/01/2026. Jugement prononçant la conversion de la procédure en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité autorisée jusqu'au 16/01/2026 à 18H00, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Véronique Pey Harvey et Maître Cédric Cuinet 1750 route de Riottier 69400 Limas.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-TarareAnnonce au BODACC

  3. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 29/04/2025. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-TarareAnnonce au BODACC

  4. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 05/12/2024. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 4 novembre 2024, désignant administrateur Selarl Aj Partenaires Représentée par Maître Didier Lapierre et Maître Ludivine Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Véronique Pey Harvey et Maître Cédric Cuinet 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-TarareAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Adjonction du nom commercial. Nouvel établissement principal.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARAREAnnonce au BODACC

  6. Création

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 08/02/2010. Activité : création multimédia, édition de livres

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARAREAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

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