L'OURS
Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 750 233 116
- Création
- 12 mars 2012
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Culture de la vigne 01.21Z
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
Société civile d'exploitation agricole
Culture de la vigne à Cotignac, depuis le 12 mars 2012.
L'OURS
Société civile d'exploitation agricole
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
DOMAINE CLOS DE L'OURS
LIEU DIT CLOS DE RUOU
83570 COTIGNAC
Établissement 750 233 116 00011 ouvert depuis le 12 mars 2012
12 événements datés, de 2012 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Draguignan
Jugement modifiant le plan de redressement · Greffe du Tribunal Judiciaire de Draguignan
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Jugement modifiant le plan de redressement · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Jugement de plan de redressement · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNAN
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Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation au registre
Création de l'entreprise
Société civile d'exploitation agricole
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Gérant et associé indéfiniment responsable
FABIENNE ANTOINETTE BROTONS
Nom de naissance : KIESER
Né(e) en février 1965
Associé indéfiniment responsable
MICHEL ALFRED BROTONS
Né(e) en octobre 1963
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.
1 ouvert sur 1 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Autre jugement et ordonnance
Jugement du 24/09/2025. Clôture la procédure de redressement après arrêté d'un plan - N° RG : 13/10583
Greffe du Tribunal Judiciaire de DraguignanAnnonce au BODACC
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement du 30/04/2025. Jugement modifiant le plan de redressement judiciaire. Commissaire à l’exécution du plan : Me Anne DELORET, centre Hermès, 29 rue Georges Cisson, 83300 Draguignan. N° RG : 24/04433
Greffe du Tribunal Judiciaire de DraguignanAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNANAnnonce au BODACC
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement du 20/11/2020. Jugement modifiant le plan de redressement. Commissaire à l’exécution du plan : Maître Anne DELORET - SELARL DELORET CONSTANT, Centre Hermès, 29 rue Georges Cisson, 83300 Draguignan. N° RG : 13/10583
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNANAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration, le capital.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNANAnnonce au BODACC
Jugement de plan de redressement
Jugement du et/il/17 j. Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire par voie de continuation sur quinze ans ; commissaire à l'exécution du plan : DELORET (Anne), 29, rue Georges Cisson, 83300 Draguignan
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNANAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 20/rs/23 m. Avis de dépôt de l'état des créances complémentaires ; l'état des créances complémentaires a été déposé au greffe du tribunal de Grande Instance de Draguignan (Var) ; les contestations seront recevables dans le délai de un mois à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du tribunal de grande instance de Draguignan (Var)
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNANAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 20/in/16 j. Avis de dépôt de l'état des créances déposé au greffe du Tribunal de Grande Instance de Draguignan (VAR) ; les contestation seront recevables dans le délai de un mois à compter de la date de la présente publication
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNANAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du r /vi/7 ja. Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du représentant des créanciers ; représentant des créanciers : DELORET (Anne), 29, rue Georges CISSON, 83300 Draguignan
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNANAnnonce au BODACC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Début d'activité le 12/03/2012. Origine du fonds : Création. Activité : l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles et la culture de vignobles, la production de raisin, la vinification, l'élevage, le conditionnement et la vente, conformément aux usages agricoles, du vin produit sur l'exploitation
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNANAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
D'autres établissements ouverts de l'activité « Culture de la vigne » à Cotignac.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Cotignac.