Aller au contenu

Entrepreneur individuel

Michel DUBAN

  • Active
  • Procédure collective publiée le 10 juin 2025

Activités de soutien aux cultures à Aibre, depuis le 15 mai 1982.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Michel DUBAN

Entrepreneur individuel

SIREN
324 515 394
Création
15 mai 1982
Effectif
Non employeuse
Activité
Activités de soutien aux cultures 01.61Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
44ans d'existencedepuis 1982
4annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
324 515 394
SIRET du siège
324 515 394 00017
TVA intracommunautaire
FR68324515394
Code APE
01.61ZActivités de soutien aux cultures
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
15 mai 1982
Effectif
Non employeuse

Siège

3 RUE DU MONT
25750 AIBRE

Établissement 324 515 394 00017 ouvert depuis le 15 mai 1982

Entreprises de Aibre · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

5 événements datés, de 1982 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Plan de redressement

      Jugement modifiant le plan de redressement · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. 2015

    1. Plan de redressement

      Jugement de plan de redressement · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    2. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  3. 2014

    1. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  4. 1982

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Plan de redressement

    Jugement modifiant le plan de redressement

    Jugement du 04/06/2025. Jugement modifiant le plan de redressement.

    Greffe du Tribunal de Commerce de BelfortAnnonce au BODACC

  2. Plan de redressement

    Jugement de plan de redressement

    Jugement du 15/ 2/5 ma. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard .

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTAnnonce au BODACC

  3. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du mb/pt/21 s. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTAnnonce au BODACC

  4. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 01/i /20 m. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Activités de soutien aux cultures » à Aibre.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Aibre.