Patrice QUARTIER

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 4 au répertoire.

• LA CROUSTILLANTE siège ouvert 19 GRANDE RUE, 25500 MORTEAU 381 196 062 00032 · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
• LE FOURNIL fermé 3 RUE DE LA CHAUSSEE, 25500 MORTEAU 381 196 062 00040 · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
• Saulieu fermé 17 RUE DU TOUR DES FOSSES, 21210 SAULIEU 381 196 062 00024 · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
• Brouvelieures fermé 12 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 88600 BROUVELIEURES 381 196 062 00016 · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

1. 23 octobre 2020
   Radiation

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

2. 23 octobre 2020
   Clôture pour insuffisance d'actif

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

   Jugement du 14/10/2020. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

3. 22 décembre 2015
   Jugement

   Jugement d'extension de liquidation judiciaire

   Jugement du re/em/9 dé. Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de Monsieur Quartier Dit Maire Patrice 19, Grande Rue - 25500 Morteau , date de cessation des paiements le 19 Novembre 2014 et confirmant la désignation du liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

4. 17 décembre 2015
   État des créances

   Dépôt de l'état des créances

   Jugement du re/em/3 dé. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

5. 24 juillet 2015
   Mise en activité après achat

   Mise en activité d'une société suite à achat

   Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros. Activité : Boulangerie, pâtisserie, épicerie, traiteur, glacier, chocolatier.

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

6. 5 mars 2015
   État des créances

   Dépôt de l'état des créances

   Jugement du 2/ri/20 a. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

7. 12 mai 2014
   Résolution du plan, liquidation

   Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

   Jugement du br/ve/24 n. Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

8. 12 octobre 2013
   Plan de redressement

   Jugement de plan de redressement

   Jugement du br/ve/18 n. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

9. 14 décembre 2012
   Redressement judiciaire

   Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

   Jugement du br/ve/26 n. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Septembre 2012 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

10. 27 juillet 2011
    Achat d'un fonds

    Autre achat, apport, attribution

    Origine du fonds : acquis par achat au prix stipulé de 270000 Euros. Activité : Boulangerie pâtisserie

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

11. 27 juillet 2011
    Achat d'un fonds

    Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

    Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 270000 Euros. Activité : Boulangerie pâtisserie

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

12. 21 juin 2011
    Radiation

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

13. 5 décembre 2010
    Achat d'un fonds

    Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)

    Origine du fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 170000 Euros. Activité : boulangerie, pâtisserie, confiserie, vente de son, farine

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

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Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Morteau.