Philippe BRUGNOT
Entrepreneur individuel
- SIREN
- 452 039 035
- Création
- 2 janvier 2004
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Services d’aménagement paysager 81.30Z
- État
- Active
- Établissements
- 2 ouverts
Entrepreneur individuel
Services d’aménagement paysager à Ounans, depuis le 2 janvier 2004.
Philippe BRUGNOT
Entrepreneur individuel
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
1 RUE DE LA GERMINIERE
39380 OUNANS
Établissement 452 039 035 00012 ouvert depuis le 2 janvier 2004
12 événements datés, de 2004 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-Saunier
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-Saunier
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
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Clôture pour insuffisance d'actif
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
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Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Création de l'entreprise
Entrepreneur individuel
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
2 ouverts sur 3 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Autre jugement et ordonnance
Jugement du 03/07/2026. Dépôt de l'état des créances - DÉPÔT DE L’ETAT DES CRÉANCES au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LONS LE SAUNIER (Jura) où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication - N° RG : 25/00018
Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-SaunierAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement du 12/05/2025. jugement d’ouverture de liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 1er avril 2025. Les déclarations de créances sont à déposer dans les 2 mois suivant la présente publication auprès du liquidateur, SELARL MJ JURALP, représentée par Me Margaux LECLERC, 6, rue Rouget-de-Lisle, BP 40071, 39002 Lons-le-Saunier. N° RG : 25/00018
Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-SaunierAnnonce au BODACC
Cessation d'activité le 31/12/2021.
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-SaunierAnnonce au BODACC
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Début d'activité le 01/01/2021. Activité : Commerce de paille, paillage de poulailler.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement du 2/ri/29 a. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du r /vi/4 ja. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Jugement du br/ce/18 d. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du t /ll/2 ju. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 09 Juin 2008 désignant mandataire judiciaire Scp Leclerc-Masselon 6, rue Rouget de Lisle - Bp40071 - 39002 Lons-le-Saunier Cedex . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLEAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
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Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Ounans.