R.T.B.
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 448 436 964
- Création
- 2 avril 2003
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Travaux de couverture par éléments 43.91B
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Travaux de couverture par éléments à Busset, depuis le 2 avril 2003.
R.T.B.
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
CHATEAU DE BUSSET
03270 BUSSET
Établissement 448 436 964 00028 ouvert depuis le 1 septembre 2003
21 événements datés, de 2003 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Taxat-Senat
Busset
Immatriculation au registre
Taxat-Senat
Création de l'entreprise
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Gérant
FRANCOIS ARMAND BERNATH
Né(e) en mars 1950
Gérant
ALEXA DUTLI
Né(e) en janvier 1988
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 7 octobre 2026.
1 ouvert sur 2 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Jugement du 10/12/2021. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Greffe du Tribunal de Commerce de CussetAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du er/nv/26 j. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement du er/nv/27 j. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître RAYNAUD Pascal 4/6, rue Pétillât - Résidence les Lilas - BÂT C - 7ÈME ÉTAGE - 03200 Vichy .
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du br/te/2 se. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Maître RAYNAUD Pascal 4/6, rue Pétillât - Résidence les Lilas - BÂT C - 7ÈME ÉTAGE - 03200 Vichy . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du 20/rs/29 m. La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC
Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire
Jugement du 01/i /14 m. Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire en application de l'article L 631-16 du code de commerce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du er/nv/25 j. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du t /ll/3 ju. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 09 Mars 2012 désignant mandataire judiciaire Maître Raynaud 2, rue de la Presle - 03105 Montluçon Cedex . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSETAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
D'autres établissements ouverts de l'activité « Travaux de couverture par éléments » à Busset.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Busset.