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Autre société civile

SC ROUSSEL

  • Active

Location de terrains et d’autres biens immobiliers à Borey, depuis le 1 juin 2013.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SC ROUSSEL

Autre société civile

SIREN
794 175 463
Création
1 juin 2013
Effectif
Non employeuse
Activité
Location de terrains et d’autres biens immobiliers 68.20B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
13ans d'existencedepuis 2013
2 010 €de capital social
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
794 175 463
SIRET du siège
794 175 463 00015
TVA intracommunautaire
FR82794175463
Code APE
68.20BLocation de terrains et d’autres biens immobiliers
Secteur
Activités immobilières
Forme juridique
Autre société civilecatégorie 6599
Création
1 juin 2013immatriculée le 11 juillet 2013
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/03
Durée
99 ans

Siège

FERME DE LA BROSSE
70110 BOREY

Établissement 794 175 463 00015 ouvert depuis le 1 juin 2013

Entreprises de Borey · fiche de la commune

Objet social. la prise de participations majoritaire ou minoritaire, directe ou indirecte, dans toutes entreprises, groupements d'intérêts économiques, sociétés françaises ou étrangères, civiles ou commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, créées ou à créer et ce par voie d'apport en nature ou en numéraire de souscription ou d'achats de titres ou droits sociaux, de fusion, scission, association, participation, prise en gérance libre ou par tous autres moyens. . la propriété par voie de création, d'acquisition et l'administration et jouissance par dation à bail de tous les immeubles bâtis et non bâtis et droits immobiliers à destination urbaine, agricole et viticole, qui composeront son patrimoine sans exception ni réserve.

La vie de l'entreprise

15 événements datés, de 2013 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2013

    1. Vente ou cession

      Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    2. Immatriculation au registre

    3. Création de l'entreprise

      Autre société civile

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-GrayAnnonce au BODACC

  2. Vente ou cession

    Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    Origine du fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 60000 Euros. Activité : Travaux agricoles, broyage et fauchage sur routes, négoce de paille et fourrages, travaux de déneigement.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 mars 2024
  • Exercice clos le 31 mars 2023
  • Exercice clos le 31 mars 2022
  • Exercice clos le 31 mars 2021
  • Exercice clos le 31 mars 2020
  • Exercice clos le 31 mars 2019
  • Exercice clos le 31 mars 2018
  • Exercice clos le 31 mars 2017
  • Exercice clos le 31 mars 2016
  • Exercice clos le 31 mars 2015
  • Exercice clos le 31 mars 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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