Stephane MARTY
Entrepreneur individuel
- SIREN
- 509 709 614
- Création
- 5 janvier 2009
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Activités d’architecture 71.11Z
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
Entrepreneur individuel
Activités d’architecture à Toulouse, depuis le 5 janvier 2009.
Stephane MARTY
Entrepreneur individuel
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
11 événements datés, de 2009 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Toulouse
Toulouse
Clôture pour insuffisance d'actif
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE
Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE
Toulouse
Toulouse
Toulouse
Création de l'entreprise
Entrepreneur individuel
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
1 ouvert sur 3 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement du 23/05/2017. Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif ; n° RG : 14/02878
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Jugement du 19/12/2016. Avis de dépôt de la liste des créances nées après le jugement de liquidation judiciaire, 9 mars 2015 ; dépôt de la liste des créances nées après le jugement de liquidation judiciaire au Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2, allées Jules Guesde, 31000 Toulouse où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication ; N° RG : 14/02878
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 01/i /26 m. Dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2, allées Jules Guesde, 31000 Toulouse ; les réclamations devront être formulées devant le juge commissaire et seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement du 01/s /9 ma. Jugement de conversion en liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 1 juillet 2013 ; liquidateur : Maître DUTOT (Jocelyne), 54, rue Pargaminières, 31685 Toulouse
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du mb/pt/16 s. Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 1 juillet 2013 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître DUTOT (Jocelyne), représentant des créanciers, 54, rue Pargaminières, CS 18501, 31685 Toulouse
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
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Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Toulouse.