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Entrepreneur individuel

Yann SEUILLOT

  • Active
  • Procédure collective publiée le 27 juin 2023

Élevage de chevaux et d’autres équidés à Meloisey, depuis le 21 janvier 1999.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Yann SEUILLOT

Entrepreneur individuel

SIREN
421 963 976
Création
21 janvier 1999
Effectif
Non employeuse
Activité
Élevage de chevaux et d’autres équidés 01.43Z
État
Active
Établissements
2 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

2établissements ouverts5 depuis la création
27ans d'existencedepuis 1999
9annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
421 963 976
SIRET du siège
421 963 976 00046
TVA intracommunautaire
FR36421963976
Code APE
01.43ZÉlevage de chevaux et d’autres équidés
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
21 janvier 1999
Effectif
Non employeuse

Siège

7 RUE DU MONT
21190 MELOISEY

Établissement 421 963 976 00046 ouvert depuis le 1 juillet 2023

Entreprises de Meloisey · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

18 événements datés, de 1999 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2023

    1. Installation du siège

      Meloisey

    2. Ouverture d'un établissement

      Meloisey

    3. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    4. Radiation

      Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    5. Fermeture d'un établissement

      XTREME BAR · Beaune

    6. Fermeture d'un établissement

      Savigny-Les-Beaune

  2. 2019

    1. Liquidation judiciaire

      Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. 2018

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    2. Conversion en liquidation

      Jugement de conversion en liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  4. 2017

    1. Fermeture d'un établissement

      CAMPING LES PREMIERS PRES · Savigny-Les-Beaune

    2. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  5. 2016

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  6. 2013

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. 2012

    1. Ouverture d'un établissement

      XTREME BAR · Beaune

  8. 2007

    1. Ouverture d'un établissement

      CAMPING LES PREMIERS PRES · Savigny-Les-Beaune

  9. 1999

    1. Ouverture d'un établissement

      Savigny-Les-Beaune

    2. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

2 ouverts sur 5 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du 20/06/2023. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    Greffe du Tribunal de Commerce de DijonAnnonce au BODACC

  2. Radiation

    Cessation d'activité le 21/06/2023. Radiation d'office

    Greffe du Tribunal de Commerce de DijonAnnonce au BODACC

  3. Liquidation judiciaire

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

    Jugement du 14/10/2019. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

  4. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 21/03/2018. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

  5. Conversion en liquidation

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire

    Jugement du 10/07/2018. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp Thiebaut Véronique 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon .

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

  6. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 11/07/2017. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 11 Janvier 2016 , désignant mandataire judiciaire Scp Thiebaut Véronique 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

  7. Modification

    Transfert de l'établissement principal

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

  8. Modification

    Modification survenue sur l'activité

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

  9. Modification

    Transfert de l'établissement principal

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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